MENTIONS LÉGALES

Editeur du Site :

Le site internet https://www.madeit.mc/ est édité par la société MADE IT, société à responsabilité limitée, au capital de 800 000 €, immatriculée au Répertoire du commerce et de l’industrie de Monaco sous le numéro 16S07089, dont le siège social est situé 1 rue du Ténao, 98000 MONACO, dont le numéro de téléphone est : 04.92.29.16.24 et l’adresse mail de contact est : info@madeit.mc.

N° TVA intracommunautaire : FR 35 000 122 357

Directeur de la publication : Monsieur Andrea CAVALLO, Directeur général.

 

Hébergement du Site :

Le Site est hébergé par la société OVH, SAS, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France, dont le numéro de téléphone est 09.72.10.10.07 et le formulaire de contact : https://www.ovhcloud.com/fr/contact/

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site, en ce compris son architecture, ses bases de données et ses contenus, ainsi que les dénominations, marques et logos utilisés par MADE IT pour présenter la société et/ou les produits qu’elle propose (les « Eléments Protégés »), sont protégés par des droits de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur, droit des marques, droit des producteurs de bases de données, nom de domaine et tout autre droit de propriété intellectuelle ou industriel existant ou futur, français et internationaux) et appartiennent à MADE IT ou à des tiers ayant autorisé MADE IT à les exploiter.

Il est strictement interdit de représenter, de reproduire, décompiler ou désassembler les Eléments Protégés, de les exploiter et/ou de tenter de toute autre manière d'en obtenir les codes sources, totalement ou partiellement, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, sans l’accord écrit et préalable de MADE IT.

La violation des stipulations qui précèdent exposerait le contrevenant et toute personne responsable aux sanctions pénales et civiles prévues par la loi, y compris des dommages et intérêts pour contrefaçon de droits de propriété intellectuelle.

 

CREDITS

Le Site est conçu et réalisé par la société Le Principe de Stappler, agence de conseil en communication, société à responsabilité limitée immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Grasse sous le numéro 420 958 175, dont le siège social est situé Route des Dolines, 06560 VALBONNE.